impôt sur les transports

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• Impôt sur les plus-values — L impôt sur les plus values est la taxe ou l impôt qui s applique aux plus values obtenues au terme d une cession immobilière ou mobilière. Il concerne, par conséquent, tous les contribuables détenteurs d un patrimoine immobilier (appartement,… …   Wikipédia en Français

• L'impôt sur les plus-values — Impôt sur les plus values L impôt sur les plus values est la taxe ou l impôt qui, en France, s applique aux plus values obtenues au terme d une cession immobilière ou mobilière. Il concerne, par conséquent, tous les contribuables détenteurs d un… …   Wikipédia en Français

• Taxe intérieure sur les produits pétroliers — La Taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers (TIPP) est la principale taxe perçue en France sur certains produits pétroliers. C est un droit d accise. Elle tire son origine de la TIP[1] (taxe intérieure pétrolière), mise en… …   Wikipédia en Français

• Taxe interieure sur les produits petroliers — Taxe intérieure sur les produits pétroliers La Taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers (TIPP) est la principale taxe perçue en France sur certains produits pétroliers. C est un droit d accise. Depuis 2005 la France a obtenu… …   Wikipédia en Français

• IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… …   Encyclopédie Universelle

• Les droits d'accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …   Wikipédia en Français

• Transports urbains de Saint-Dié. — Saint Dié des Vosges Saint Dié des Vosges Cathédrale Saint Dié Détail Administration …   Wikipédia en Français

• Transports en Suisse — Transport en Suisse Train du Chemin de fer rhétique traversant le viaduc de Landwasser Transports Routes (2003) Nationales 1 759 km d …   Wikipédia en Français

• Les Ulis — 48° 40′ 56″ N 2° 10′ 11″ E / 48.6821563, 2.1698213 …   Wikipédia en Français

• Les Adrets-de-l'Estérel — 43° 31′ 15″ N 6° 48′ 38″ E / 43.52074580, 6.81047258 …   Wikipédia en Français

• Les Arcs (Var) — Pour les articles homonymes, voir Les Arcs. 43° 27′ 48″ N 6° 28′ 44″ E …   Wikipédia en Français